Termes et conditions générales
- Objet :
La société SG DIGITAL SARL fournit un service des créations des sites web et/ou nom de domaine.
2. Définition de Conception
SG Digital serve la marque des produits ou des services sur le monde numérique site web complet, des photos des vidéos en utilisant des contenus du site web, le marketing (SEO, SEM)
Notre service se distingue par l’offre des services création des sites web personnalisés selon le besoin des clients. Se service compose de 3 Pack :
Standard : une seule page avec toutes les descriptions et pré contenus.
Premium : un site web qui contient plusieurs pages préparés avec une structure intentionnelle comme une entreprise.
E-commerce : un système de vente en ligne.
Ainsi que les autres services supplémentaires :
Annonce You Tube
Google enregistrement Google Maps
Publicité sur les réseaux sociaux (Facebook, Instagram)
Applications
Production vidéo
3. Assistance
La société SG DIGITAL SARL met à la disposition du client une assistance technique par courrier E-mail, téléphone et Live Chat.
4. Processus de paiement
SG Digital mis en position des clients tout les types de paiement payable annuellement ou mensuelle adapter avec le jour de signature de contrat.
L’accepteur s’engage à payer le pack déterminé en respectent les indicatrices données par SG Digital et suivre les procédures dont les modalités techniques ont été convenues entre SG Digital et l’accepteur.
5. Type et fonctionnement
5-1 : type
Contrat d’un mois, un an, 2 ans, ou 3 ans, dans lesquels l’accepteur il détermine le mode de paiement annuelle soit mensuelle.
C’est un contrat renouvelable automatiquement si le prestataire il averti pas un mois avant qu’il termine sa première année
6. Pénalité et retard
En cas d’arrêt de paiement de la somme déterminé par le prestataire, SG Digital aura le droit d’arrêter le site jusqu’à paiement des dits somme avec un taux de 15℅ au-delà de 8 jours de retard à titre des dommages et d’intérêts.
7. Modalités Annexes de fonctionnement
-Toute réclamation doit être formulée par mail au SG Digital dans un délai de 3 jours à compter de la date d’erreurs.
Dans le cas d’une réclamation relative au paiement, ce délai est réduit à 15 jours calendaires à compter de la date d’imputation.
Le prestataire signale au SG Digital par apport à chaque modifications au changement effectuée qui concerne les concepts définie, dès réception de la version corrigée, le prestataire se verra octroyer un délai supplémentaire pour vérifier cette version, il pourra soit :
-l’accepter
Où
-demande au SG Digital d’opérer une nouvelle correction pour qu’elle soit conforme aux spécifications.
Si le prestataire n’a pas envoyé de notification de refus pendant la période de validation, les éléments de conception sont réputés validés par lui-même
8. Obligations
Le prestataire s’engage à payer le pack convenue hors la signature de contrat tout en respectent la date déterminé (date de signature contrat), à travers le mode de paiement choisi par ce derniers.
-SG Digital s’engage d’informer l’accepteur par apport à toute modalité de nouveauté par mail ou sur le site web de cette dernière.
-Pour l’accomplissement des diligences et prestation SG Digital s’engage à donner ses meilleurs soins conformément aux règles de l’art.
-Communication de l’accepteur de toute les informations nécessaires qui pouvant contribuer à la bonne réalisation de concept convenue du présent contrat.
-SG Digital s’engage aussi à apporter au client tout soutient technique en vue de l’entretien et de la mise à jour de site web.
La responsabilité de SG Digital ne pourra être mise en jeu en cas de défaillances du service résultant de fait indépendant de sa volonté et notamment en cas de force majeurs, ou en cas de défaillances dues au site web du prestataire.
9. Tarifs de services
Le tarif applicable au service figure dans les conditions particulières
10. Confidentialité
En cas d’application des dispositions de la loi N⸰ 09-08 relative à la protection des personnes physique à l’égard du traitement des données à caractère personnel, et conformément à la délibération en vigueur de la commission National de contrôle de la protection des données à caractère personnel (CNDP) relative à la terme de compte de la clientèle et la gestion des opérations s’y rapportant , le client donne consentement au SG Digital à l’effet de traiter ses données personnelles pour la gestion de concepts déterminé.
SG Digital s’engage à ne divulguer aucune des informations, documents et données qui lui auront été transmis par l’accepteur ou dont il aurait pu prendre connaissance au cours de l’exécution des prestations, il s’engage à faire prendre le même engagement par ses personnels affecté au courant.
10. Obligation d’information :
Le client s’engage à mettre à jour ses informations (notamment changement d’adresse, tél, etc.) directement sur son compte client chez SG DIGITAL SARL.
11. Loi applicable – Attribution de juridiction :
Le présent contrat est régi par la loi marocaine, tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera de la compétence du Tribunal de Commerce ou tout autre tribunal choisi par le client au Maroc.
